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Marchés›Landes›Marchés < seuils européens (MAPA)
Landes
Procédure adaptée (MAPA)

SOUSCRIPTION D'UNE ASSURANCE RISQUES STATUTAIRES POUR LE CIAS COTE LANDES NATURE

Cias Cote Landes Nature

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Publié le 07 octobre 2026
Clôture il y a environ 11 heures (12 novembre 2026 à 15:00)
40, Landes

Caractéristiques

Famille
Marchés < seuils européens (MAPA)
Procédure
Procédure adaptée (MAPA)
Départements concernés
40 (Landes)
Date de parution
07 octobre 2026
Date limite de réponse
12 novembre 2026 à 15:00 (il y a environ 11 heures)

Pièces téléchargeables

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Source : fiche originale sur Demat-AMPA (Pays de la Loire)