CTE DE CNES RUMILLY TERRE DE SAVOIE
Garantir les dommages matériels soudains et fortuits, causés directement aux seuls biens assurés et résultant d'un évènement garanti, et ce sous réserve de l'application des exclusions générales et limites prévues
Garantir les conséquences pécuniaires de l'engagement de la responsabilité civile et certains risques annexes
Garantir l'ensemble du parc de véhicules
Remplir les obligations contractuelles relatives à la protection des agents et des élus
OP20UXWS_ETEL_LYCEE Emile JAMES_Construction d'un restauration et internat_DO
Marché d'assurances Dommages aux biens Responsabilité civile Flotte automobile Risques statutaires
Marché d'assurances Dommages aux biens et Responsabilité civile
Prestation de service d'assurance pour les besoins de la Comédie-Française et du Studio Théâtre
Marchés de prestations d'assurances de la Communauté de Communes du Pays de Montereau (4 lots).
Accord-cadre d'Assurance pour le compte des locataires non assurés
SERVICES D’ASSURANCES POUR LA COMMUNE DE SAINT LOUP CAMMAS
CONTRAT D'ASSURANCES DE L'AGENCE DEPARTEMENTALE D'AIDE AUX COLLECTIVITES LOCALES
Pièces téléchargeables
Télécharger le règlement de consultation (RC)Télécharger le dossier de consultation complet (DCE)Téléchargement via la plateforme acheteur (AW Solutions).
Source : avis original sur BOAMP
