Assurance des dommages aux biens et des risques annexes
La collectivité procède à une consultation en vue de mettre en place un contrat d’assurance garantissant son patrimoine et ses risques annexes.
COMMUNE DE SAINT MARTIN DE SEIGNANX
La collectivité procède à une consultation en vue de mettre en place un contrat d’assurance garantissant son patrimoine et ses risques annexes.
La collectivité procède à une consultation en vue de mettre en place un contrat d’assurance garantissant ses responsabilités et les risques annexes à sa charge du fait des activités de l’ensemble de ses services.
La collectivité procède à une consultation en vue de mettre en place un contrat d’assurance garantissant son parc automobile et ses risques annexes.
La collectivité procède à une consultation en vue de mettre en place un contrat d’assurance garantissant l’ensemble de ses agents affiliés à la CNRACL.
OP20UXWS_ETEL_LYCEE Emile JAMES_Construction d'un restauration et internat_DO
Marché d'assurances Dommages aux biens Responsabilité civile Flotte automobile Risques statutaires
CONSULTATION POUR LA SOUSCRIPTION DU CONTRAT D'ASSURANCE
Marchés de prestations d'assurances de la Communauté de Communes du Pays de Montereau (4 lots).
Accord-cadre d'Assurance pour le compte des locataires non assurés
CONTRAT D'ASSURANCES DE L'AGENCE DEPARTEMENTALE D'AIDE AUX COLLECTIVITES LOCALES
Assurances des risques statutaires des agents titulaires et stagiaires CNRACL, des agents affiliés à l'Ircantec (de droit public ou contractuels)
Passation de marchés d'assurances pour les besoins de la Communauté de Communes Rumilly Terre de Savoie
Pièces téléchargeables
Télécharger le règlement de consultation (RC)Télécharger le dossier de consultation complet (DCE)Téléchargement via la plateforme acheteur (Demat-AMPA).
Source : avis original sur BOAMP