Lot LOT-0001
Assurance « Incendie Divers Dommages aux Biens
Se reporter au CCTP
FRE11
48 mois
Services
Nord
Procédure Ouverte
Marché public d'assurances
Mairie de Villeneuve d'Ascq
Publié le 01 octobre 2026
Clôture dans environ 9 heures (13 novembre 2026 à 11:00)
59, Nord
Description du marché
La consultation concerne la passation d'un marché d'assurances. La procédure suivie est un Appel d'offres ouvert (Article R. 2124-2 1° - Code de la commande publique). La consultation est allotie en 8 lots. Les variantes ne sont pas autorisées. Le besoin du pouvoir adjudicateur est détaillé dans le DCE
Lots du marché (8)
Lot LOT-0002
Assurance « Responsabilité Civile Générale
Se reporter au CCTP
FRE11
48 mois
Lot LOT-0003
Assurance « Flotte Automobile
Se reporter au CCTP
FRE11
48 mois
Lot LOT-0004
Assurance « Risques Statutaires
Se reporter au CCTP
FRE11
48 mois
Lot LOT-0005
Assurance « Protection juridique Générale »
Se reporter au CCTP
FRE11
48 mois
Lot LOT-0006
Assurance « Protection Juridique Pénale des Agents Territoriaux et des Élus
Se reporter au CCTP
FRE11
48 mois
Lot LOT-0007
Assurance « Cybercriminalité »
Se reporter au CCTP
FRE11
48 mois
Lot LOT-0008
Assurance « Dommages aux objets d'art et/ou d'expositions »
Se reporter au CCTP
FRE11
48 mois
Identification de l'acheteur
Caractéristiques
Domaines d'activité
Assurance
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Pièces téléchargeables
Télécharger le dossier de consultation complet (DCE)Téléchargement via la plateforme acheteur (AW Solutions).
Source : avis original sur BOAMP