Marchés›Ain›Marchés < seuils européens (MAPA)
Ain
Procédure adaptée (MAPA)

Schémas directeurs d’assainissement collectif Magnieu – Bregnier Cordon

Communauté de Communes Bugey Sud

Publié le 21 octobre 2026
Clôture dans 14 jours (27 novembre 2026 à 10:00)
01, Ain

Caractéristiques

Famille
Marchés < seuils européens (MAPA)
Procédure
Procédure adaptée (MAPA)
Départements concernés
01 (Ain)
Date de parution
21 octobre 2026
Date limite de réponse
27 novembre 2026 à 10:00 (dans 14 jours)

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